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1- Édition du site
Le site handballbrignoles.fr est édité par :
Association HANDBALL CLUB BRIGNOLAIS (HBCB), Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : chez Mme Aiello Françoise, Chemin du Pin, 83170 Brignoles.
Numéro RNA : W833000651 | Numéro SIREN : 424 766 202 | Numéro SIRET : 424 766 202 00016.
Code APE : 93.12Z (Activités de clubs de sports).
Association non assujettie à la TVA (article 261-7-1° du Code général des impôts).
Représentée par sa Présidente, Madame Françoise Aiello | Téléphone : 06 72 93 39 43 | Courriel : handballbrignoles@gmail.com
2- Direction de la publication
Le directeur de la publication du site est Monsieur Cédric Barbero, en sa qualité de gérant de l’entreprise Céweb, prestataire technique en charge de l’édition et de la maintenance du site.
Courriel : hello@ceweb.fr
3-Hébergement
Le site handballbrignoles.fr est hébergé par : Hostinger International Ltd
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site internet : https://www.hostinger.fr.
4-Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par : Céweb — Cédric Barbero Webmaster indépendant.
Adresse : 5 rue Marceau, 83143 Le Val, Var (83).
SIRET : 925 177 545.
Site internet : https://ceweb83.fr | Courriel : hello@ceweb.fr | Téléphone : 06 43 75 88 46.
5-Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site handballbrignoles.fr (structure générale, textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, sons, animations, et plus généralement tous les éléments composant le site) est la propriété exclusive de l’association Handball Club Brignolais ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du HBCB. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6-Protection des données personnelles
Le site handballbrignoles.fr collecte et traite des données à caractère personnel dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, dite loi Informatique et Libertés.
Le responsable de traitement est l’association Handball Club Brignolais.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition concernant les données à caractère personnel la concernant. Ces droits peuvent être exercés par courriel à handballbrignoles@gmail.com ou par courrier au siège social de l’association.
En cas de difficulté en lien avec la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — ou via le site www.cnil.fr.
Le détail de la politique de protection des données est consultable dans la rubrique « Politique de confidentialité » du site.
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10-Droit applicable
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